Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART D'EVEIL
CRUCHON Jean-Luc

Numéro de dépôt :
97667096
Date de dépôt :
05/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2007

Présentation de la marque ART D'EVEIL

Déposée le 5 mars 1997 par CRUCHON Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART D'EVEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est CRUCHON Jean-Luc, domicilié(e) 15 rue du Cottage, 92410 VILLE d'AVRAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRUCHON JEAN-LUC - France.

La marque ART D'EVEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97667096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART D'EVEIL est expirée depuis le 5 mars 2007.

CRUCHON Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : CREA LUDIS


CRUCHON Jean-Luc - 15 rue du Cottage, 92410 VILLE d'AVRAY - France


CRUCHON JEAN-LUC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Instruments de musique Produits de l'imprimerie Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) Carte à jouer Matériel pour les artistes Jeux et jouets

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].